Configurer le modèle

Écrire son adresse e-mail. Dès que les choix ont été faits, il est possible de procéder à l'achat du document qui sera envoyé immédiatement sous Word dans la boîte de réception.
Il est possible d’enregistrer le Modèle, de le compléter avec les données manquantes, de le personnaliser davantage et de le réutiliser plus tard.

Détails du contrat

Catégorie Contratti Diritto d'Autore
Coût du contrat € 1.250,00 + TVA
Titre CESSIONE ARCHIVIO SOGGETTA A CBC (ENGL)
Détails Cessione di Archivio assoggettata alla disciplina di cui al Codice dei Beni Culturali