Écrire son adresse e-mail. Dès que les choix ont été faits, il est possible de procéder à l'achat du document qui sera envoyé immédiatement sous Word dans la boîte de réception.
Il est possible d’enregistrer le Modèle, de le compléter avec les données manquantes, de le personnaliser davantage et de le réutiliser plus tard.
Détails du contrat
Catégorie Contratti Diritto d'Autore
Coût du contrat € 1.250,00 + TVA
Titre CESSIONE ARCHIVIO NON SOGGETTA A CBC (ENGL)
Détails Cessione di Archivio non assoggettata alla disciplina di cui al Codice dei Beni Culturali